Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOTBALL
LA FRANCAISE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1605621
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque FOOTBALL

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FOOTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRANCAISE domicilié(e) 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France.

La marque FOOTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBALL est expirée depuis le 5 décembre 1999.

LA FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANÇAISE PARIS , SHERLOCK , CHANTILLY , FOOTBALL


LA FRANCAISE (S.A.R.L.) - 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

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